Commission Technique

Home
/
Commissions
/
Commission Technique
/
Réglementation

Réglementation

Références réglementaires

MFT - Technicien en Inspection Visuelle (TIV) - 17/09/2016 (pdf - 82 Ko) Décision BSERR n° 15-106 du 08/12/2015 (pdf - 367 Ko) Cahier des charges TIV (pdf - 398 Ko) Arrêté du 20/11/2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression (pdf - 456 Ko) Explications et précisions relatives à l'arrêté du 20/11/2017 (pdf - 191 Ko) Résumé des dispositions réglementaires applicables à l'exploitation des ESP utilisés pour la pratique de la plongée subaquatique (pdf - 191 Ko) Interdiction d'utilisation des bouteilles GERZAT en AG5 (pdf - 58 Ko) Courrier GERZAT bouteilles en AG5 (pdf - 94 Ko)

Notices d'utilisation de l'application TIV

Notice à l'usage des non-licenciés (pdf - 662 Ko) Notice à l'usage des membres licenciés (pdf - 1 Mo) Notice à l'usage des clubs et SCA (pdf - 1.6 Mo) Notice à l'usage des TIV (pdf - 2.5 Mo) Notice Procédure Saisie Inspection Externe (pdf - 768 Ko) Notive TiV - Saisie hors ligne (pdf - 545 Ko)

I nostri partner

SCUBAPRO est un fabricant majeur de matériel de plongée et emploie plus de 400 personnes sur 17 sites répartis dans 13 pays sur 4 continents. Au moins un collaborateur sur deux est plongeur et, dans certains pays, plus de 80% sont plongeurs, dont un tiers sont instructeurs. Visiter le site de Scubapro
L’Agence du Tourisme de la Corse est l’Établissement Public à caractère Industriel et Commercial de la Collectivité Territoriale de Corse en charge de la politique touristique. Créée par la loi, elle définit et met en œuvre les stratégies touristiques. Visiter le site de l'ATC

Comitato Regionale della Corsica

Immergiti in Corsica

2017 © FFESSM Mentions légales